Opérations et valorisation immobilières

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Informations générales sur les services

Les informations présentes sur le site sont indicatives et n’ont aucun caractère contractuel. BlueStone Group décline toute responsabilité sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. BlueStone Group met tout en œuvre pour fournir aux utilisateurs des informations fiables, mais ne saurait être tenue pour responsable d’erreurs relatives à ces informations. Elle ne saurait pas non plus être tenue pour responsable de la présence d’un virus sur son site.

Informations spécifiques sur les produits BlueStone Group

La totalité des informations relatives aux programmes immobiliers de BlueStone Group est fournie à titre indicatif. Les visuels mis en ligne sont uniquement destinés à donner une idée générale du programme présenté. De même, les plans qui pourraient être présentés sur le site ou les sites associés à BlueStone Group sont susceptibles de modifications. En aucun cas les illustrations, plans et textes ne peuvent constituer un élément contractuel. Les informations fournies sur le site ne préjugent en aucune manière de la disponibilité des biens présentés.

Respect de la vie privée/Informatique et libertés

BlueStone Group s’engage à ne pas divulguer à des tiers les données personnelles que les visiteurs de son site pourraient lui communiquer, par quelque moyen que ce soit. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à : BlueStone Group – 18, rue Marbeuf – 75008 Paris.

Propriété

La structure générale, les éléments consultables sur le site (textes, logos, illustrations, photographies…), ainsi que tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de BlueStone Group. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de BlueStone Group est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est donc formellement interdit de reproduire, vendre, divulguer ou exploiter sous quelque forme que ce soit, tout ou partie de ce site, sans une autorisation préalable de BlueStone Group. Les marques de l’exploitant du site ou de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments consultables sur le site, sans l’autorisation expresse de BlueStone Group, est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers ses partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite. En activant un lien hypertexte, l’utilisateur reconnaît qu’il change de site et que dès lors, l’ensemble des informations disponibles sur le site auxquels il a accès ne relève plus des présentes.

Droit applicable

L’ensemble de ce site relève de la législation française, notamment en matière de droit d’auteur et de propriété intellectuelle. En cas de litige, la juridiction compétente est le Tribunal de Commerce de Paris.

Éditeur du site : BlueStone Group – 18 rue Marbeuf – 75008 Paris.

Directeur de la publication : M. Patrick Bels – BlueStone Group – 18 rue Marbeuf – 75008 Paris.

Hébergement du site : OVH

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